conditions générales et particulières

общие и дополнительные условия

Le dictionnaire commercial Français-Russe. - RUSSO . . 2002.

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  • Cahier des clauses techniques particulières — Le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) est un document contractuel qui rassemble les clauses techniques d un marché public ; Il est rédigé par l acheteur et fait partie des pièces constitutives du marché public. Il est intégré …   Wikipédia en Français

  • Panneau d'indication de limitations générales de vitesse en France — Panneaux C25a et C25b C25a : en entrée de territoire C25b : sur autoroute Catégorie Signalisation d indication Signification Indication de limitations générales de vitesse en entrée de territoire …   Wikipédia en Français

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  • Cahier des clauses administratives particulières — Le Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) est un document contractuel rédigé par l acheteur dans le cadre notamment d un marché public, dont il fait partie des pièces constitutives. Il peut compléter, préciser le norme NFP 03 001 …   Wikipédia en Français

  • Élections générales espagnoles de 1931 — Drapeau de la Seconde République espagnole. Répartition des …   Wikipédia en Français

  • Compagnie de courtage — Société de courtage Une société de courtage ou courtier (broker en anglais) est une entreprise ou une personne qui sert d intermédiaire pour une opération, le plus souvent financière, entre deux parties. L activité de courtage est réglementée… …   Wikipédia en Français

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